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Marques déposées par la société ETABLISSEMENT PUBLIC DE LA REUNION DES MUSEES NATIONAUX ET DU GRAND PALAIS DES CHAMPS-ELYSEES
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M
Marque renouvelée - Marque en vigueur

M
ETABLISSEMENT PUBLIC DE LA REUNION DES MUSEES NATIONAUX ET DU GRAND PALAIS DES CHAMPS-ELYSEES, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
97659762
Date de dépôt :
20/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2027

Présentation de la marque M

Déposée le 20 janvier 1997 par la société ETABLISSEMENT PUBLIC DE LA REUNION DES MUSEES NATIONAUX ET DU GRAND PALAIS DES CHAMPS-ELYSEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-09 du 28 février 1997.

Le déposant est la société ETABLISSEMENT PUBLIC DE LA REUNION DES MUSEES NATIONAUX ET DU GRAND PALAIS DES CHAMPS-ELYSEES domicilié(e) 254/256 rue de Bercy - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 692 041 585 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 RUE Clément Marot - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97659762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque M arrivera à expiration en date du 20 janvier 2027.

ETABLISSEMENT PUBLIC DE LA REUNION DES MUSEES NATIONAUX ET DU GRAND PALAIS DES CHAMPS-ELYSEES a également déposé les autres marques suivantes : GRAND PALAIS DES CHAMPS ELYSEES , HISTOIRES D ART L ECOLE , HISTOIRES D ART AU GRAND PALAIS , ARAGO , GRAND PALAIS EPHEMERE , M MOULAGES DU MUSEE DU LOUVRE , OMUSEUM , NADAR , LES ENFANTS DU MUSÉE , Grand Palais Immersif


ETABLISSEMENT PUBLIC DE LA REUNION DES MUSEES NATIONAUX ET DU GRAND PALAIS DES CHAMPS-ELYSEES, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 254/256 rue de Bercy - 75012 - PARIS - France - SIREN 692041585


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques - 21 RUE Clément Marot - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2006 n°2326784 - Publication au BOPI 2006-11-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-26

Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09

Inscription le 14 janvier 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse n°660890 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-14

Renouvellement avec limitation le 9 mai 2017 n°2648316 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-05-09

Horlogerie et instruments chronométriques ; Papier à lettres, cahiers, blocs correspondances, agendas, plannings, répertoires, livres, catalogues, journaux, revues, gravures, aquarelles, peintures (tableaux encadrés ou non), affiches, matériaux pour modelage, nappes en papier, lithographies, chevalets pour la peinture, instruments de dessin ; Cuir et imitation du cuir, portefeuilles, sacs à dos, cartables, sacs à main, sacs à bandoulière, porte-documents, porte-monnaie non en métaux précieux. Malles et valises, parasols et cannes, sellerie, trousses de voyage et sacs de voyage.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.